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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHO-BIS-CO
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Dragees.net
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dragees.net
CHO-BIS-CO S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3351010
Date de dépôt :
06/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
06/04/2015
Dragees.net de CHO-BIS-CO

Présentation de la marque Dragees.net

Déposée le 6 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHO-BIS-CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Dragees.net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHO-BIS-CO domicilié(e) R.N 140,46270 CUZAC - 46270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 700 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude CHAUVIAC S.A.R.L. CHO-BIS-CO domicilié(e) R.N. 140,46270 CUZAC - 46270 - France.

La marque Dragees.net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 26 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dragees.net est expirée depuis le 6 avril 2015.

CHO-BIS-CO a également déposé les autres marques suivantes : L'ECRIN A DRAGEES


CHO-BIS-CO S.A.R.L. - R.N 140,46270 CUZAC - 46270 - France - SIREN 302700794


Monsieur Jean-Claude CHAUVIAC S.A.R.L. CHO-BIS-CO - R.N. 140,46270 CUZAC - 46270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Boites en cartons ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matirèes plastiques). Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matière textiles). Fleurs artificielles. Confiserie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.